Ordre du jour

Conseil municipal du lundi 16 juillet 2018 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES - Décision modificative n°1 au budget principal
  2. FINANCES - Décision modificative n°1 au budget annexe de l'assainissement
  3. FINANCES : Budget principal de la commune - Remboursement anticipé d'un prêt contracté auprès du Crédit Agricole
  4. ENVIRONNEMENT - Convention relative au programme de gestion des dunes du Port de La Guittière avec l'Association Estuaire
  5. URBANISME - Extension du réseau d'électricité impasse des Embardières
  6. VOIRIE - Dénomination de voies
  7.  FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE -  Réactualisation du règlement de fonctionnement du multiaccueil "Les Moussaillons du Payré"
  8. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Réactualisation du règlement de fonctionnement de l'accueil de loisirs "Les Oyats"
  9. AFFAIRES SCOLAIRES - Carte scolaire : Participation financière d'une commune de résidence aux frais de fonctionnement d'un élève inscrit dans une école publique de Talmont-Saint-Hilaire pour l'année scolaire 2017/2018
  10. AFFAIRES SCOLAIRES - Adhésion à la centrale d'achats École Numérique d'e-Vendée
  11. AFFAIRES SPORTIVES - Conclusion d'une convention de partenariat avec Formule Golf (Blue Green) de Port Bourgenay pour l'organisation du Trophée de la Ville
  12. INTERCOMMUNALITÉ - Modification des statuts de Vendée Grand Littoral pour la compétence piscine
  13. INTERCOMMUNALITÉ - Convention tripartite pour la numérisation des documents d'urbanisme
  14. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
  15. QUESTIONS DIVERSES

Information : Présentation du projet d'implantation du siège de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral en cœur de ville

Conseil municipal du lundi 18 juin 2018 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES - Attribution des subventions aux associations
  2. FINANCES - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Nautique de Bourgenay pour l'année 2018
  3. RESEAUX : Convention avec le SYDEV pour travaux d'effacement de réseaux et d'éclairage public rue d'Apremont
  4. RESEAUX  - Convention avec le SYDEV pour travaux neufs d'éclairage public du lotissement La Liberté
  5. VOIRIE - Transfert dans le Domaine Public Routier Communal - Lotissement "le clos la Chênaie"
  6. URBANISME - Adoption de la déclaration d'intention et organisation de la concertation relatives à la mise en comptabilité du Plan Local d'Urbanisme par déclaration de projet d'aménagement d'un quartier d'habitat au Court Manteau
  7.  FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE -  Modification du règlement de fonctionnement du centre multiaccueil en vue du transfert provisoire du service pendant les travaux
  8. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Actualisation des tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) des Oyats et d'Activ'Jeun
  9. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Activ'Jeun : Fixation des tarifs d'autofinancement à l'occasion du Tour de France
  10. AFFAIRES SCOLAIRES - Réforme des rythmes scolaires : Dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques maternelles et élémentaires pour la rentrée scolaire 2018/2019
  11. AFFAIRES SCOLAIRES - Dotations aux écoles au titre de l'année scolaire 2018/2019
  12. AFFAIRES SCOLAIRES - Contrat d'association des écoles privées pour l'année scolaire 2018/2019
  13. AFFAIRES SCOLAIRES - Révision des tarifs du transport scolaire pour l'année 2018/2019
  14. AFFAIRES SCOLAIRES - Révision des tarifs du restaurant scolaire pour l'année scolaire 2018/2019
  15. AFFAIRES SCOLAIRES - Prise en charge des activités facultatives pour les écoles au titre de l'année scolaire 2017/2018
  16. AFFAIRES SCOLAIRES - Restaurant les Oyats : Tarification des repas pour les intermittents du Château
  17. AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d'une subvention au Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté (RASED)
  18. AFFAIRES SCOLAIRES - Demande de participation financière pour les élèves fréquentant les collèges de Moutiers-les-Mauxfaits publics et privés et utilisant la piste d'athlétisme du complexe sportif de Moutiers-les-Mauxfaits
  19. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
  20. PERSONNEL - Modalités spécifiques d'annualisation du temps de travail des agents affectés au Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Accueil Périscolaire, Activ'Jeun et au Multiaccueil
  21. PERSONNEL - Recrutement d'un agent contractuel dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité
  22. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 28 mai 2018 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. ASSAINISSEMENT - Convention d'irrigation pour le bassin des Girondines
  2. VOIRIE - Dénomination de voies
  3. URBANISME : Extension du réseau d'alimentation en eau potable rue du fief Mathias
  4. URBANISME - Transfert en pleine propriété de la zone d'activités économiques des Rogues à la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
  5. INTERCOMMUNALITÉ - Convention relative aux modalités d'organisation du service commun "Protection des données" avec la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
  6. INTERCOMMUNALITÉ - Convention d'occupation précaire du site de port Bourgenay pour l'organisation du marché nocturne estival
  7. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE -  Convention de partenariat entre la Commune et la Communauté de communes Vendée Grand Littoral pour l'organisation du spectacle "La tranchée des baïonnettes" dans le cadre de l'année Clemenceau
  8. AFFAIRES CULTURELLES - Approbation de tarifs pour la vente de boissons lors de la journée Nature
  9. AFFAIRES CULTURELLES - Convention de partenariat avec le centre Socioculturel du Talmondais pour l'organisation de la Fête de la Musique
  10. QUESTIONS DIVERSES

Information :  Tirage au sort de la liste annuelle du jury criminel de la Cour d'Assises du département de la Vendée pour l'année 2019

Conseil municipal du lundi 9 avril 2018 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. CONSEIL MUNICIPAL - Démission de Madame Valérie DANIEL et installation de Monsieur Jean-Charles MACÉ
  2. CONSEIL MUNICIPAL - Commissions municipales : désignation
  3. CESSION DE SERVICE PUBLIC DU CINÉMA LE MANOIR : choix du délégataire et autorisation de signature du contrat
  4. URBANISME - Bilan des transactions immobilières 2017
  5. FINANCES - Approbation du compte de gestion 2017 du Trésorier Municipal
  6. FINANCES - Approbation du compte administratif 2017 :
    a) budget principal de la Commune
    b) budget annexe de l'assainissement collectif
    c) budget annexe du lotissement "La Liberté"
    d) budget annexe du SPIC Port de Bourgenay
  7. FINANCES -  Affectation des résultats 2017
  8. FINANCES - Transfert des excédents du budget annexe du SPIC Port de Bourgenay à la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
  9. FISCALITÉ - Fixation des taux des taxes directes locales pour l'année 2018
  10. FINANCES - Approbation du budget principal de la commune pour 2018
  11. FINANCES - Approbation du budget annexe de l'assainissement collectif pour l'année 2018
  12. FINANCES - Approbation du budget annexe du lotissement "La Liberté" pour l'année 2018
  13. FINANCES - Création d'une autorisation de programme et ouverture de crédits de paiement (AP/CP) n°1/2018 pour l'année 2018 pour la construction d'un complexe tennistique aux Ribandeaux
  14. URBANISME - Modification du règlement du dispositif d'aide à la valorisation du patrimoine
  15. URBANISME - Dispositif d'aide à la valorisation du patrimoine : dossier Thomas MICHENEAU - La Lunetterie
  16. INTERCOMMUNALITÉ - Conclusion d'une convention de service commun de balayage voirie avec la Communauté de communes Vendée Grand Littoral
  17. RÉSEAUX - Convention avec le SYDEV pour les travaux d'effacement des réseaux et d'éclairage public rue de l'Océan
  18. RÉSEAUX - Convention avec le SYDEV pour des travaux d'éclairage public rue du Port de la Guittière
  19. SYNDICAT - Modification des statuts du SIVU Piste éducation routière
  20. AFFAIRES SPORTIVES - Approbation du programme 2018 des animations sportives estivales et fixation des tarifs
  21. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Animation Jeunesse Activ'jeun' : approbation des tarifs sorties exceptionnelles été 2018
  22. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Animation Jeunesse Activ'jeun' : fixation de tarifs d'actions d'autofinancement
  23. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Animation Jeunesse Activ'jeun' : approbation des tarifs - "Stage sportif"
  24. CHÂTEAU - Approbation des tarifs de la boutique du château
  25. PERSONNEL - Recrutement d'un agent contractuel pour 2018 dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité
  26. PERSONNEL - Composition et fonctionnement du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
  27. PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un agent communal à la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral
  28. PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un agent communautaire à la Commune de Talmont-Saint-Hilaire
  29. PERSONNEL - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  30. PERSONNEL - Conclusion d'une convention avec la SNSM pour le recrutement de maîtres nageurs sauveteurs et création d'emplois saisonniers pour assurer la surveillance de la plage du Veillon pour la saison estivale 2018
  31. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 26 février 2018 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires 2018
  2. FINANCES - Dotation d'Équipements des Territoires Ruraux : Demandes de subventions pour les travaux de création d'un complexe tennistique intérieur et extérieur et pour la réalisation d'une réserve incendie de 30 m² au Fief Mathias
  3. FINANCES -  Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement 2018 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget principal de la Commune et au budget annexe de l'Assainissement de l'exercice précédent
  4. FINANCES - Rénovation du Multiaccueil "les Moussaillons du Payré" : demande de prêt auprès de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
  5. FINANCES -  Demande de remise gracieuse du Trésorier
  6. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Gestion du Cinéma le Manoir : prolongation du contrat de délégation de service public et signature de l'avenant
  7. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Gestion du Cinéma le Manoir : tarifs 2018 - modification
  8. ASSAINISSEMENT - Convention avec Vendée Eau et VEOLIA pour la facturation de la redevance d'assainissement collectif, le recouvrement des factures et la gestion des usagers
  9. FONCIER - Bilan des transactions immobilières : année 2017
  10. FONCIER - Cession d'un délaissé communal rue du Chevrefoy à Monsieur et Madame RAZNY Jean-Jacques
  11. FONCIER - Levée d'option d'achat pour le Service de Santé au Travail Côte de Lumière, du bâtiment communal situé 19 rue des Carriers, Zone Industriel du Pâtis
  12. URBANISME - Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme au sein des secteurs de la Gibretière et des Plantes du Lauzais
  13. AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Réseau d'Aides Spécialisés aux Enfants en Difficulté (RASED)
  14. AFFAIRES CULTURELLES - Mi-Carême : convention de partenariat avec le Centre Culturel du Talmondais et attribution d'une subvention
  15. AFFAIRES CULTURELLES - Comédie musicale Clemenceau "La Tranchée des Baïonnettes" : fixation des tarifs
  16. PERSONNEL - Attribution d'une indemnité de conseil au Receveur Municipal
  17. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 29 janvier 2018 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement 2018 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
  2. URBANISME -  Bilan sur la concertation sur le projet d'aménagement d'un quartier à vocation d'habitat au Court Manteau
  3. ENVIRONNEMENT - Bois du Veillon : Programme de travaux de gestion courante 2018 ; modification de la participation financière de la commune
  4. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE -  Réactualisation du règlement de fonctionnement du Multi-accueil "Les Moussaillons du Payré"
  5. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Réactualisation du règlement intérieur pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) "Les Oyats", l'accueil périscolaire et Activ'Jeun'
  6. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) "Les Oyats" : approbation d'un tarif "ateliers ponctuels ou mini-stage"
  7. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Activ'Jeun' : approbation du tarif définitif du séjour montagne
  8. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Activ'Jeun' : approbation du tarif "Rencontre Ados"
  9. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Activ'Jeun' : approbation du tarif "Jours Gonflés"
  10. AFFAIRES SCOLAIRES - Transports scolaires : conclusion d'une convention de délégation de compétences de la Région aux autorités organisatrices de second rang de Vendée
  11. AFFAIRES SCOLAIRES - Réforme des rythmes scolaires : dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques maternelles et élémentaires pour la rentrée 2018/2019
  12. CHÂTEAU - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de la taverne
  13. CONSEIL MUNICIPAL - Désignation d'un membre titulaire du Conseil de gestion du Parc Naturel Marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer du Pertuis
  14. PERSONNEL - Création d'emplois temporaires pour l'année 2018
  15. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 18 décembre 2017 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - Assainissement collectif : choix du délégataire du service public et autorisation de signature du contrat
  2. CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - Assainissement collectif : approbation du règlement de service
  3. FINANCES - Reconduction du dispositif d'aide dérogatoire au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
  4. FINANCES - Fixation de la durée d'amortissement des dépenses imputées à l'article comptable 2181 "installations générales agencements et aménagement divers"
  5. FINANCES - Approbation des tarifs municipaux applicables à compter du 1er janvier 2018
  6. FINANCES - Décision Modificative n°4 au budget principal de la commune
  7. FINANCES – Intégration à la section d'investissement des biens inférieurs à 500 euros TTC
  8. FINANCES – Indemnités de sinistres 2017 : décision de principe
  9. FINANCES – Création d'une autorisation de programme n°1/2017 pour les travaux de sauvegarde du château et ouverture de crédits
  10. FINANCES – Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement 2018 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent:
    a) budget principal de la commune
    b) budget annexe de l'assainissement
  11. FINANCES – Fixation des tarifs d'entrée et de location du cinéma "Le Manoir" pour l'année 2018
  12. FINANCES – Fixation des tarifs du golf de Bourgenay pour l'année 2018
  13. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers
  14. INTERCOMMUNALITÉ – Zone d'activités "Les Arpents" : transfert en pleine propriété à la Communauté de communes Moutierrois Talmondais
  15. FONCIER - Avenant à la promesse de vente du terrain communal au Querry-Pigeon à la société ORYON en vue de l'aménagement d'un lotissement à vocation d'habitat
  16. FONCIER - Acquisition de la parcelle AR n°267 auprès de Monsieur et Madame Gilles HERBERT
  17. FONCIER - Acquisition de la parcelle 228 ZP n°64 auprès des Consorts PENISSON
  18. FONCIER -  Acquisition de la parcelle 228 CT n°246 auprès de Madame ROCARD
  19. FONCIER -  Cession de délaissé communal rue de Chèvrefoy à Monsieur CAUDAL et Madame DANA
  20. FONCIER -  Cession du logement studio-cabinet n°14 de la résidence de la Croisée à Monsieur David MILLOT
  21. FONCIER -  Cession de délaissé communal rue de la Corde à la société LODGIM représentée par Monsieur David MILLOT
  22. URBANISME -  Modification du règlement du dispositif d'aide à la valorisation du patrimoine
  23. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE -  Animations jeunesse Activ'Jeun' : renouvellement de la convention de service en partenariat avec la commune de Grosbreuil
  24. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Conventions d'intervention d'une psychomotricienne et d'une psychologue au centre multi-accueil "Les Moussaillons du Payré"
  25. PERSONNEL - Convention d'une mise à disposition d'un agent communal à la Communauté de communes Moutierrois Talmondais dans le cadre du transfert du Port Bourgenay
  26. PERSONNEL - Convention d'une mise à disposition d'un agent communal à la Communauté de communes Moutierrois Talmondais dans le cadre de la mutualisation du secrétariat général
  27. PERSONNEL - Convention d'une mise à disposition de trois agents communaux à la commune de Poiroux
  28. PERSONNEL - Convention d'une mise à disposition d'un agent communal à l'EHPAD Le havre du Payré
  29. PERSONNEL - Gestion et aménagement du temps de travail des agents de la collectivité
  30. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2018
  31. PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
  32. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du jeudi 30 novembre 2017 à 20 heures 30

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. PORT BOURGENAY - Transfert du Port de Bourgenay à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais au titre de la compétence "zones d'activités portuaires" : Dissolution du Conseil portuaire
  2. PORT BOURGENAY - Transfert du Port de Bourgenay à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais au titre de la compétence "zones d'activités portuaires" : Dissolution du Conseil d'exploitation
  3. PORT BOURGENAY - Transfert du Port de Bourgenay à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais au titre de la compétence "zones d'activités portuaires" : Dissolution de la régie
  4. PORT BOURGENAY - Modalités de transfert des agents de la commune de Talmont-Saint-Hilaire à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais dans le cadre du transfert de la compétence "zones d'activités portuaires"
  5. FINANCES - Décision modificative N°1 au budget annexe du SPIC "Port Bourgenay" 2017
  6. FINANCES - Clôture des comptes du budget annexe du SPIC "Port Bourgenay" au 31 décembre 2017
  7. FINANCES – Transfert de l'emprunt du budget annexe du SPIC "Port Bourgenay" à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais
  8. FINANCES – Transfert du "Port Bourgenay" à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais : Reprise des résultats de l'exercice 2017
  9. FINANCES – Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget annexe du SPIC "Port de Bourgenay" 2017
  10. CONSEIL MUNICIPAL – Modifications des indemnités de fonctions des élus
  11. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – Rapport annuel 2016 "Exploitation de la fourrière des véhicules automobiles"
  12. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – Rapport annuel 2016 "assainissement collectif"
  13. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport annuel 2016 "Service Public de l'assainissement non-collectif"
  14. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport annuel 2016 "Accueil des gens du voyage"
  15. AFFAIRES CULTURELLES - Révision des tarifs des exposants au marché de Noël
  16. PERSONNEL - Adhésion au contrat groupe "assurance des risques statutaires" proposé par le centre de Gestion de Vendée
  17. PERSONNEL - Création de deux emplois d'adjoint technique
  18. AFFAIRES SOCIALES - Motion de soutien en faveur des bailleurs sociaux face aux mesures annoncées par le gouvernement
  19. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 30 octobre 2017 à 20 heures

Avant de consulter l'ordre du jour, cliquez ici pour voir l'invitation à notre réunion publique.

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES - Rapport sur les actions entreprises par la Commune suite au rapport d'interventions de la Chambre Régionale des Comptes
  2. FINANCES - Fixation de la surtaxe assainissement 2018
  3. FINANCES - Décision modificative N°3 au budget principal de la Commune
  4. FINANCES - Clôture des budgets annexes des zones d'activités des Commères 1, des Commères 2 et des Rogues : intégration des résultats au budget principal de la Commune
  5. FINANCES – Transfert des emprunts des zones économiques à la Communauté de Communes
  6. FINANCES – Demande de subvention de l'association Handi-Espoir au titre de l'année 2017
  7. CONSEIL MUNICIPAL – Renouvellement intégral de la commission d'Appel d'Offres
  8. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – Principe de délégation de service public pour le cinéma "Le Manoir"
  9. RÉSEAUX – Rapport annuel 2016 de Vendée Eau sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
  10. RÉSEAUX – Reprise de la compétence "communications électroniques" transférée au SYDEV
  11. VOIRIE – Modification du tableau des voies communales
  12. VOIRIE - Convention avec l'Agence de Services aux Collectivités locales de Vendée pour l'aménagement de l'avenue de la Plage
  13. VOIRIE - Convention avec l'Agence de Services aux Collectivités locales de Vendée pour l'aménagement de la rue de l'Océan
  14. FONCIER - Acquisition d'une partie de la parcelle 228 CI n°76 auprès de Madame THOMAS Danielle pour l'implantation d'une citerne de défense contre l'incendie au fief Mathias
  15. FONCIER - Attribution de parcelles dans le lotissement communal "La Liberté"
  16. URBANISME - Approbation de la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme au sein de la zone industrielle du Pâtis
  17. ENVIRONNEMENT - Gestion des espaces naturels sensibles (ENS) des marais de La Guittière : programme de travaux 2018
  18. ENVIRONNEMENT - Bois du Veillon : programme de travaux de gestion courante
  19. PORT BOURGENAY – Approbation des tarifs 2018 du port de plaisance de Bourgenay
  20. PORT BOURGENAY – Transfert des dépendances du domaine public du port de Bourgenay
  21. AFFAIRES SCOLAIRES – Convention avec le Département de la Vendée pour l'accompagnement dans les transports scolaires
  22. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE – Activ'Jeun': fixation des tarifs du séjour "Découverte de la montagne" et fixation de tarifs d'actions d'autofinancement
  23. CHÂTEAU – Approbation des tarifs
  24. AFFAIRES CULTURELLES – Fixation des tarifs d'entrée pour les événements "Frissons au Château" et "Panique au château"
  25. TÉLÉTHON - Convention de partenariat entre la Commune et l'association Forces T'Almondaises
  26. INTERCOMMUNALITÉ - Convention pour l'apport en déchetterie des déchets d'origine professionnelle pour l'année 2018
  27. INTERCOMMUNALITÉ - Convention de redevance spéciale 2018 pour l'enlèvement des déchets issus des bâtiments communaux
  28. INTERCOMMUNALITÉ - Modification des statuts de la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais
  29. INTERCOMMUNALITÉ - Rapport de la commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2017
  30. PERSONNEL - Annualisation du temps de travail des services techniques (Bâtiment, Espaces verts, Voirie-Propreté)
  31. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
  32. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 25 septembre 2017 à 20 heures

Avant même de vous communiquer l'ordre du jour du prochain conseil municipal, cette triste nouvelle : le Conseil départemental a annoncé officiellement l'abandon du projet de construction du collège public. Nous sommes très en colère et continuons à soutenir, sans faiblir, comme depuis toujours, l'association "Collège Talmondais".

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Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. CONSEIL MUNICIPAL - Démissions de Madame Patricia LAROCHE et Monsieur André VEYSSEYRE et installations de Madame Aurore NOGRET et Monsieur Christophe VANNIER
  2. CONSEIL MUNICIPAL - Démission de Monsieur Daniel GAUDRY et installation de Madame Valérie DANIEL
  3. CONSEIL MUNICIPAL - Commissions municipales : désignation
  4. CONSEIL MUNICIPAL - Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
  5. FINANCES – Décision Modificative n°2 au budget principal de la commune
  6. FINANCES – Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal et le budget assainissement 2017
  7. FINANCES – Fixation des tarifs de la taxe de séjour
  8. FINANCES – Garantie d'emprunt à Vendée Habitat pour le financement de la construction de 6 logements au Domaine de Savary
  9. FINANCES – Demande de subvention du CCAS pour la réalisation de logements intermédiaires
  10. URBANISME – Engagement de la procédure de mise en comptabilité du Plan Local d'Urbanisme par déclaration de projet d'aménagement  d'un quartier d'habitat au Court Manteau
  11. URBANISME - Projet Urbain Partenarial chemin de la Brande
  12. FISCALITÉ DE L'URBANISME - Exonération d'une part de la participation au financement des équipements publics de la ZAC des Minées, en vue de l'extension de l'EHPAD Sainte Marie
  13. FONCIER - Cession du Café de Saint-Hilaire
  14. VOIRIE -  Dénomination de voies
  15. INTERCOMMUNALITÉ - Zone d'activités "Les Commères 1" : Transfert en pleine propriété à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais
  16. INTERCOMMUNALITÉ - Zone d'activités "Les Rogues" : Transfert en pleine propriété à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais
  17. PERSONNEL - Création de deux emplois d'adjoint technique
  18. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 17 juillet 2017 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2017
  2. FINANCES - Décision Modificative n°1 au budget principal de la commune
  3. URBANISME - Approbation de la modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme
  4. FONCIER - Acquisition de la parcelle cadastrée 228 ZP n°66 auprès de Monsieur et Madame HERBERT Roger
  5. FONCIER – Cession de la parcelle cadastrée 228 BX n°80 à Monsieur et Madame TENAILLEAU Philippe
  6. FONCIER – Attribution de parcelles dans le lotissement "La Liberté"
  7. RÉSEAUX – Validation de la procédure de transfert de la compétence "production d'eau potable" du SIAEP des Olonnes et du Talmondais à Vendée Eau et d'adhésion du SIAEP à Vendée Eau pour l'intégralité de la compétence "eau potable" au 31 décembre 2017
  8. INTERCOMMUNALITÉ – Approbation de la modification statutaire de la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais pour la prise de compétence "eau" au 1er janvier 2018
  9. INTERCOMMUNALITÉ – Avenant n°1 à la convention de redevance spéciale 2017 avec la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais pour l’enlèvement des déchets issus des bâtiments communaux
  10. INTERCOMMUNALITÉ – Zone d'activités du Fief Breton : transfert en pleine propriété à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais
  11. INTERCOMMUNALITÉ - Contrat Vendée Territoires 2017/2020 : validation des dossiers de subvention
  12. AFFAIRES SPORTIVES - Conclusion d'une convention de partenariat avec le Golf Blue Green de Port Bourgenay pour l'organisation de la coupe de la ville
  13. PERSONNEL - Création d'un poste d'animateur, dans le cadre du dispositif du Contrat Unique d'Insertion, sous la forme d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE), affecté au pôle affaires familiales (centre de loisirs, service périscolaire)
  14. PERSONNEL -  Création d'un contrat à durée déterminée pour occuper un poste d'Educateur de Jeunes Enfants
  15. PERSONNEL - Conclusion d'une convention pour le dédommagement financier d'un Compte Épargne Temps d'un agent muté
  16. PERSONNEL - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade au titre de l'année 2017
  17. PERSONNEL - Modification des effectifs
  18. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du jeudi 15 juin 2017 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES - Travaux de sauvegarde et entretien du château : demande de subvention auprès du Service d'Architecture et du Patrimoine de Vendée (STAP85) , du Département et de la Région.
  2. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Gestion et exploitation du golf de Bourgenay : rapport d'activités 2016
  3. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Gestion et exploitation du cinéma : présentation du rapport d'activités 2016
  4. ASSAINISSEMENT - Adoption du principe de la concession du service public d'assainissement collectif
  5. ENVIRONNEMENT – Conclusion de la charte territoriale d'engagement "Ma commune au Naturel" proposée par le Syndicat Mixte du SAGE Auzance et Vertonne portant sur la réduction de l'utilisation des pesticides
  6. FONCIER – Avis du Conseil Municipal sur le projet de création d'une chambre funéraire
  7. FAMILLE, ENFANCE et JEUNESSE – Réactualisation des règlements intérieurs pour l'accueil de loisirs des Oyats (ALSH), l'accueil périscolaire, les temps méridiens, les Temps d'Activités Périscolaires (TAP) et Activ'Jeunes
  8. FAMILLE, ENFANCE et JEUNESSE – Approbation du règlement intérieur pour le restaurant scolaire
  9. AFFAIRES SCOLAIRES – Contrat d'association des écoles privées pour l'année scolaire 2017/2018
  10. AFFAIRES SCOLAIRES – Dotations aux écoles au titre de l'année scolaire 2017/2018
  11. AFFAIRES SCOLAIRES - Carte scolaire : participation financière d'une commune de résidence aux frais de fonctionnement d'un élève inscrit dans une école publique de Talmont Saint-Hilaire pour l'année scolaire 2016/2017
  12. AFFAIRES SCOLAIRES - Prise en charge financière d'élèves dans les classes spécialisées (Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS)) - Année scolaire 2016/2017
  13. AFFAIRES SCOLAIRES - Restaurant des Oyats : tarification des repas pour les intermittents du château
  14. AFFAIRES SCOLAIRES -  Révision des tarifs du restaurant scolaire pour l'année scolaire 2017/2018
  15. AFFAIRES SCOLAIRES - Révision des tarifs du transport scolaire pour l'année scolaire 2017/2018
  16. SPORTS - Approbation du programme 2017 des animations sportives estivales et fixation des tarifs
  17. NAUTISME - Conclusion de conventions avec l'Association Nautique de Bourgenay pour l'organisation de deux manifestations : la "Course Croisière des Ports vendéens" et "Vivre la mer"
  18. AFFAIRES CULTURELLES - Château : modification du règlement intérieur et approbation des tarifs de la boutique
  19. AFFAIRES CULTURELLES - Médiathèque : Modification du règlement intérieur et des horaires d'ouverture
  20. PERSONNEL - Conclusion d'une convention de mise à disposition d'un agent à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais
  21. QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du lundi 15 mai 2017 à 20 heures

Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. CONSEIL MUNICIPAL - Démission de Madame Sandrine DEGARDIN - Installation de Madame Huguette DARIET
  2. CONSEIL MUNICIPAL - Modification du règlement intérieur : commissions municipales
  3. CONSEIL MUNICIPAL - Commissions municipales : désignation
  4. FINANCES - Garantie d'emprunt à Vendée Habitat pour la construction de trois logements rue des Écoliers
  5. RÉSEAUX – Révision des statuts du SYDEV : Extension du périmètre
  6. RÉSEAUX – Conventions avec le SYDEV pour l'installation d'Infrastructure de Recharge pour les Véhicules Électriques et hybrides (IRVE)
  7. RÉSEAUX – Convention avec le SYDEV pour l'installation de coffrets de prises parking du Payré
  8. TRANSPORT URBAIN – Navette saisonnière : conclusion d'une convention avec le Département et la société SOVETOURS
  9. FONCIER – Bilan des transactions immobilières - Année 2016
  10. URBANISME – Extension du réseau d'électricité rue de la Petite Garcillière
  11. URBANISME - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
  12. INTERCOMMUNALITÉ - Zones d'Activités Économiques : modalités de transfert de propriété et régime spécifique applicable
  13. INTERCOMMUNALITÉ - Zone d'activités des Commères II : Transfert en pleine propriété à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais
  14. INTERCOMMUNALITÉ -  Rapport d'activité de la communauté de communes 2015
  15. FAMILLE, ENFANCE et JEUNESSE - Réactualisation du règlement de fonctionnement du multi-accueil "les Moussaillons du Payré"
  16. FAMILLE, ENFANCE et JEUNESSE - Approbation d'un tarif "Sortie exceptionnelle" pour la saison estivale 2017
  17. FAMILLE, ENFANCE et JEUNESSE - Acquisition du minibus du CCAS à titre gracieux
  18. AFFAIRES SCOLAIRES - Demande de participation financière pour les élèves fréquentant les collèges public et privé de Moutiers les Mauxfaits et utilisant la piste d'athlétisme du complexe sportif
  19. AFFAIRES CULTURELLES - Convention de partenariat avec le centre socioculturel du Talmondais pour l'organisation de la Fête de la Musique
  20. AFFAIRES SPORTIVES - Conclusion d'une convention de partenariat avec l'Association Nationale Sportive Crédit Agricole Mutuel (ANSCAM) pour l'organisation des "JOCA 2017"
  21. SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN : Approbation du principe de dissolution
  22. PERSONNEL - Convention avec la SNSM pour surveillance de la plage du Veillon et la mise à disposition de maîtres-nageurs sauveteurs pour la saison estivale 2017
  23. PERSONNEL - Modification des montants bruts mensuels des indemnités de fonction des élus
  24. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
  25. QUESTIONS DIVERSES
    Information
    : tirage au sort de la liste annuelle du jury criminel de la Cour d'Assises du Département de la Vendée pour l'année 2018

    Conseil municipal du lundi 3 avril 2017 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Approbation des comptes de gestion 2016 du trésorier municipal
    2. FINANCES - Approbation des comptes administratifs 2016 de la commune
    3. FINANCES – Affectation des résultats 2016
    4. FISCALITÉ - Fixation des taux de taxes directes locales pour l'année 2016
    5. FINANCES – Approbation du budget principal de la commune pour l'année 2017
    6. FINANCES – Approbation du budget annexe de l'assainissement collectif pour l'année 2017
    7. FINANCES – Approbation du budget annexe "lotissement du 8 mai" pour l'année 2017
    8. FINANCES – Approbation du budget du port de Bourgenay pour l'année 2017
    9. FINANCES – Modification de l'autorisation de programme n°AP12016 "Aménagement billetterie du  château" et de crédits de paiement
    10. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un marché couvert - Choix de l'attribution du lot 3 "Chapente métallique - Métallerie"
    11. MARCHÉS PUBLICS - Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du golf  de Bourgenay - Modification du règlement intérieur
    12. RÉSEAUX - Esplanande du Veillon : Conclusion de conventions avec ENEDIS pour les travaux de raccordement et avec Vendée Eau pour des travaux de modification de réseau d'eau potable
    13. RÉSEAUX - Convention avec le SYDEV pour les travaux de renouvellement d'éclairage public impasse de Cayola
    14. RÉSEAUX - Convention avec le SYDEV pour les travaux de rénovation d'éclairage public
    15. FONCIER - Acquisition d'une bande de terrain issue de la parcelle cadastrée AV 340 le long de la rue des Lavandières
    16. URBANISME - Adoption de la déclaration de projet d'aménagement d'un collège aux Ribandeaux emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
    17. AFFAIRES SPORTIVES - Conclusion d'une convention avec le Football Club Talmondais pour l'organisation du Mondial de Montaigu
    18. POLICE MUNICIPALE - Convention avec la commune de Luçon pour la mise à disposition d'un cinémomètre
    19. PERSONNEL - Création de poste - modification du tableau des effectifs
    20. CONSEIL MUNICIPAL - Modification des délégations des compétences du Conseil Municipal au Maire
    21. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 13 mars 2017 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Orientation budgétaire pour 2017
    2. FINANCES - Travaux de confortement du château : demande de subvention auprès du Service de l'Architecture et du Patrimoine de Vendée (STAP85), du département de la Vendée et de la Région
    3. FINANCES – Attribution d'une subvention particulière au club "Paddle Aventure" pour le lancement de l'activité canoë kayak
    4. FINANCES - Admission en non-valeur de la taxe d'urbanisme
    5. MARCHÉS PUBLICS - Fourrière de véhicules automobiles : Principe de Concession de Service Public
    6. MARCHÉS PUBLICS - Aménagement de la voie d'accès, de l'entrée et de l'aire naturelle de stationnement de la plage du Veillon : attribution du marché de travaux
    7. MARCHÉS PUBLICS - Transformation d'un commerce en marché couvert : attribution des lots
    8. URBANISME - Opposition au transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme à la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais
    9. URBANISME - Mise à disposition du public du dossier de demande de permis d'aménager l'esplannade en entrée de plage du Veillon
    10. URBANISME - Projet Urbain Partenarial Chemin des Minées
    11. URBANISME - Extension des réseaux d'électricité et d'alimentation en eau potable rue des Hautes Mers
    12. URBANISME - Extension du réseau en eau potable route de la Buttière
    13. FONCIER - Conclusion d'une convention de transfert des équipements communs du lotissement à vocation d'habitat au Querry Pigeon aménagé par la société ORYON
    14. VOIRIE - Classement dans le Domaine Public Routier Communal - lotissement "Le Clos de la Guignardière II"
    15. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Acquisition d'une licence IV pour la buvette marché couvert
    16. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Animation Jeunesse Activ'Jeun' : approbation d'un tarif "Rencontre Ados"
    17. AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d'une subvention au Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté (RASED)
    18. AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d'une subvention au Réseau d'Aides des écoles privées
    19. AFFAIRES CULTURELLES - Mi-Carême : Convention de partenariat avec le centre Socioculturel du Talmondais et attribution d'une subvention
    20. AFFAIRES CULTURELLES - Château : demande de renouvellement de licences d'entreprise de spectacles vivants
    21. AFFAIRES CULTURELLES - Château : approbation des tarifs pour l'Escape Game
    22. PORT BOURGENAY - Approbation du tarif 2017 des cartes du "Passeport Escale"
    23. PERSONNEL : Création d'un emploi d'avenir pour un poste de "Game Master"
    24. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
    25. PERSONNEL - Création d'emplois saisonniers pour la saison 2017
    26. Motion de soutien au "Manifeste des Maires de France et des Présidents d'intercommunalité pour des communes fortes et vivantes au service des citoyens" de l'AMF
    27. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 30 janvier 2017 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2017
    2. FINANCES - Modification tarifs municipaux
    3. FINANCES – Dotation d'Équipements des Territoires Ruraux 2017 : Demande subvention pour les travaux de création d'un complexe tennistique intérieur et extérieur
    4. FINANCES - Cession d'un broyeur à la Communnauté de Communes du Moutierrois-Talmondais
    5. FINANCES - Adhésion de la commune à l'Association des Maires ppour le civisme
    6. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un marché couvert de producteurs locaux : Approbation de l'Avant-Projet Définitif et de la rémunération définitive du maître d'œuvr
    7. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un complexe touristique intérieur/extérieur : Approbation de l'Avant-Projet Définitif et de la rémunération définitive du maître d'œuvre
    8. URBANISME - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme
    9. URBANISME - Extension des réseaux d'électricité et d'alimentation en eau potable impasse de la Houlette
    10. RÉSEAUX - Convention avec le SYDEV pour travaux d'effacement des réseaux et d'éclairage public rue du Pré Réault
    11. VOIRIE - Dénomination des voies du lotissement du Clos de Bourgenay
    12. FONCIER - Projet de cession d'un chemin rural menant du Bois Savin à la Vergne Cornet
    13. FONCIER - Projet d'aménagement de l'îlot en cœur de ville : Demande de soutien au titre du dispositif de minoration foncière du Contrat Communal d'Urbanisme (CCU)
    14. FONCIER - Promesse de vente des terrains au sein du lotissement communal de la Liberté sis rue du 8 mai 1945
    15. FONCIER - Attribution des parcelles du lotissement communal "la Liberté"
    16. INTERCOMMUNALITÉ - Désignation des conseillers municipaux dans les commissions thématiques
    17. INTERCOMMUNALITÉ - Désignation des membres représentant la Commune au sein de la CLECT
    18. INTERCOMMUNALITÉ - Désignation d'un représentant au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
    19. INTERCOMMUNALITÉ - Désignation d'un représentant au sein de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité
    20. AFFAIRES GÉNÉRALES - Autorisation d'ouverture dominicale pour les commerces de détail alimentaire
    21. PORT BOURGENAY - Approbation des redevances 2017
    22. PORT BOURGENAY - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Budget SPIC
    23. PORT BOURGENAY - Avenant de transfert relatif aux conventions d'Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public
    24. CHÂTEAU - Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public
    25. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Séjour Montagne : Approbation du tarif définitif après augmentation de la prise en charge de la Caisse d'Allocations Familiales
    26. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Multi-accueil "les Moussaillons du Payré" : Modalités de tarification 2017 portant modification du règlement de fonctionnement
    27. AFFAIRES SCOLAIRES - Motion de Conseil Municipal sur le retrait d'un poste d'enseignant à l'école élémentaire du Payré à la rentrée 2017
    28. PERSONNEL - Adhésion à la démarche de consultation en vue d'une souscription à un contrat groupe d'assurance des risques statutaires
    29. PERSONNEL - Report de l'application du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP), pour le cadre d'emplois des infirmiers en soins généraux et application du RIFSEEP au cadre d'emplois des Adjoints du Patrimoine
    30. PERSONNEL - Création d'un poste d'agent d'accueil affecté au Port Bourgenay
    31. PERSONNEL - Création d'un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité
    32. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
    33. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du mardi 13 décembre à 18 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Approbation des tarifs municipaux et participations 2017
    2. FINANCES - Décision modificative n°4 au budget principal de la Commune
    3. FINANCES – Décision modificative n°1 au budget annexe des Commères 1
    4. FINANCES - Décision modificative n°1 au budget annexe des Rogues
    5. FINANCES - Transferts de foncier entre le budget principal de la Commune et le budget annexe des Rogues
    6. FINANCES - Proposition d'avenant pour le réaménagement d'un emploi contracté auprès du Crédit Agricole : budget d'assainissement
    7. FINANCES - Fixation de la durée d'amortissement des dépenses imputées à l'article comptable 2142 "Constructions sur sol d'autrui"
    8. FINANCES - Intégration à la section d'investissement des biens inférieurs à 500 € TTC
    9. FINANCES - Indemnités de sinistres 2016 : décision de principe
    10. FINANCES - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement 2017 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent :
      a) Budget principal de la commune
      b) Budget annexe de l’assainissement
    11. FINANCES - Fixation des tarifs d'entrée et de location du cinéma "Le Manoir" pour l'année 2017
    12. FINANCES - Dissolution de l'association "Pétanque Associative Talmondaise 85" : Restitution de la subvention de fonctionnement
    13. FINANCES - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
    14. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Assainissement Collectif : Rapport annuel 2015
    15. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un marché couvert de producteurs : Approbation de l'Avant-Projet Sommaire
    16. MARCHÉS PUBLICS - Attribution de l'accord cadre à bons de commande des travaux d'entretien de voiries et de réseaux divers
    17. MARCHÉS PUBLICS - Groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et Equipements de Protection Individuelle : adhésion
    18. URBANISME - Extension des réseaux d'alimentation en eau potable et d'électricité chemin des Valonnières
    19. URBANISME  - Extension du réseau d'alimentation en eau potable du fief Mathias
    20. ENVIRONNEMENT - Syndicat Mixte d'Étude et d'Aménagement des Marais du Payré : retrait du Département de la Vendée
    21. ENVIRONNEMENT - Syndicat Mixte de Lutte Contre la Chenille Processionnaire du Pin : retrait du Département de la Vendée
    22. PORT BOURGENAY  - Tarifs 2017
    23. CHÂTEAU - Approbation des tarifs 2017
    24. INTERCOMMUNALITÉ - Élection d'un délégué communautaire supplémentaire
    25. INTERCOMMUNALITÉ - Instruction des demandes d'Application du Droit des Sols : modification de la convention relative aux modalités d'organisation du service commun
    26. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Activ'Jeun' : séjour découverte de la montagne : fixation de tarifs
    27. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Animations jeunesse Activ'Jeun' : renouvellement de la convention de service en partenariat avec la commune de Grobreuil
    28. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Convention d'intervention d'une psychomotricienne et d'une psychologue au centre multi-accueil "Les Moussaillons du Payré"
    29. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE - Modalités de mise en œuvre du projet social 2017-2020
    30. AFFAIRES SOCIALES - Avis du Conseil Municipal sur le projet d'emprunt du CCAS
    31. PERSONNEL - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
    32. PERSONNEL - Création de postes d'agents recenseurs
    33. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 7 novembre 2016 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Procédure de Délégation de Service Public du Golf de Bourgenay : Approbation du choix du délégataire et de la convention - Autorisation de signature (éléments transmis le 21 octobre 2016)
    2. ENVIRONNEMENT - Bois du Veillon : Programme de travaux de gestion courante 2017
    3. ENVIRONNEMENT – Renouvellement de la convention de partenariat avec le Département pour la gestion des Espaces Naturels sensibles
    4. ENVIRONNEMENT - Gestion des espaces naturels sensibles des Marais de La Guittière : Programme de travaux 2017
    5. URBANISME - Extension du réseau d'alimentation en eau potable rue du Vieux Moulin
    6. URBANISME - Approbation de l'avant-projet d'aménagement des espaces publics menant à la plage du Veillon et autorisation de dépôt du permis d'aménager
    7. URBANISME - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    8. FONCIER - Acquisition des parcelles 228 CI n°93 et 228 CI n°94, sises chemin des Petites Maupelières
    9. VOIRIE - Modification du tableau des voies communales
    10. INTERCOMMUNALITÉ - Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes
    11. INTERCOMMUNALITÉ - Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes - Prise de compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme"
    12. INTERCOMMUNALITÉ - Fusion : Nombre et répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la Future Communauté de Communes
    13. FAMILLES, ENFANCE & JEUNESSE - Animation Jeunesse Activ'Jeun' : fixation des tarifs d'actions d'autofinement
    14. AFFAIRES SCOLAIRES  - Prise en charge des activités facultatives pour les écoles pour l'année scolaire 2015/2016
    15. AFFAIRES SCOLAIRES - Prise en charge des activités facultatives pour les écoles pour l'année scolaire 2016/2017
    16. AFFAIRES SCOLAIRES - Demande de participation financière à la commune de Grosbreuil pour l'activité piscine 2016
    17. TÉLÉTHON  - Convention de partenariat entre la commune et l'association Forces T'Almondaises
    18. SYNDICAT MIXTE D'ÉTUDE ET D'AMÉNAGEMENT DES MARAIS DU PAYRÉ - Participation aux dépenses de la Brigade Bleue Talmondaise
    19. PERSONNEL - Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du CHSCT de la Commune
    20. PERSONNEL - Recrutement au service du SPIC
    21. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
    22. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 26 septembre 2016 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Décision modificative n°3 au budget principal de la commune
    2. FINANCES - Décision modificative n°2 au budget annexe de l'Assainissement
    3. FINANCES – Fixation de la surtaxe assainissement 2017
    4. FINANCES - Réaménagement de deux prêts contractés auprès du Crédit Agricole (budget annexe de l'assainissement)
    5. FINANCES - Remboursement anticipé du prêt FRANC SUISSE contracté auprès de DEXIA (budget annexe de l'assainissement)
    6. FINANCES - Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal et le budget annexe de l'assainissement
    7. FINANCES - Fixation des tarifs de la taxe de séjour pour l'année 2017
    8. FINANCES - Cotisation 2017 auprès du Syndicat Mixte du SAGE Auzance, Vertonne et Cours d'Eaux Côtiers
    9. MARCHÉS PUBLICS - Réhabilitation de l'Office de Tourisme - Approbation de l'Avant-Projet Définitif et de la rémunération du maître d’œuvre
    10. FISCALITÉ DE L'URBANISME - Exonération facultative de la taxe d'aménagement relative aux locaux à usage d'habitation principale bénéficiant d'un prêt à taux zéro
    11. FONCIER - Cession d'un local commercial, résidence "carrefour de la Croisée", avenue de la Mine
    12. FONCIER - Approbation du périmètre de Déclaration d'Utilité du projet d'aménagement de l'îlot en cœur de ville et autorisation donnée à l’Établissement Public Foncier de Vendée de préparer le dossier de saisine du Préfet de la Vendée
    13. VOIRIE - Transfert de domanialité entre le département de la Vendée et la Commune - Contournement de Talmont-Saint-Hilaire
    14. VOIRIE  - Conclusion d'une convention avec le Département de la Vendée pour l'installation d'abris voyageurs
    15. ENVIRONNEMENT - Convention avec le Département de la Vendée dans le cadre de l'Opération Grand Site de France
    16. ENVIRONNEMENT - Abrogation de la délibération du 29 juin 2015 relative à la participation financière de la commune à la destruction des nids de frelons asiatiques
    17. SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN  - Participation financière au titre de l'année 2016
    18. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
    19. INTERCOMMUNALITÉ - Service Public de l'Assainissement Non Collectif : Rapport annuel 2015
    20. INTERCOMMUNALITÉ - Accueil des gens du voyage : Rapport annuel 2015
    21. INTERCOMMUNALITÉ - Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
    22. AFFAIRES SOCIALES - Avis du Conseil Municipal sur le projet d'emprunt du CCAS
    23. AFFAIRES SCOLAIRES - Restaurant scolaire : Conclusion d'une convention de fonctionnement des locaux de restauration scolaire avec l'OGEC SAINT PIERRE
    24. AFFAIRES SCOLAIRES - Restaurant scolaire : Conclusion d'une convention de fonctionnement des locaux de restauration scolaire avec l'OGEC NOTRE DAME DE BOURGENAY
    25. AFFAIRES SCOLAIRES - Restaurant scolaire : Conclusion d'une convention de partenariat dans le cadre du projet LEADER - Accompagnement des restaurations collectives du Sud-Ouest Vendée dans l'approvisionnement en produits issus de circuits courts
    26. AFFAIRES CULTURELLES - Révision des tarifs d'entrée pour les évènements "Frissons au Château" et "Panique au Château"
    27. AFFAIRES CULTURELLES - Révision des tarifs des exposants au Marché de Noël
    28. PERSONNEL - Tableau des effectifs
    29. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 18 juillet 2016 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Décision modificative n°2 au budget principal de la commune
    2. FINANCES - Décision modificative n°1 au budget annexe de l'Assainissement
    3. FINANCES – Création d'une autorisation de programme n° 1-2016 "Aménagement billetterie du château" et ouverture de crédits
    4. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - "Exploitation et gestion du cinéma Le Manoir" : rapport annuel 2015
    5. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - "Exploitation de la fourrière automobile" : rapport annuel 2015
    6. MARCHÉS PUBLICS - Groupement de commande pour la fourniture de produits d'entretien : adhésion
    7. MARCHÉS PUBLICS - Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de la rue Nationale et de la rue du Centre : adoption d'un protocole transactionnel
    8. INTERCOMMUNALITÉ - Convention avec la Communauté de Communes du Talmondais  pour l'apport en déchetterie des déchets professionnels pour l'année 2017
    9. INTERCOMMUNALITÉ - Convention de redevance spéciale 2017 avec la Communauté de Communes du Talmondais pour l'enlèvement des déchets issus des bâtiments communaux
    10. INTERCOMMUNALITÉ - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (Communauté de Communes du Talmondais)
    11. FONCIER - Cession du terrain communal au Querry -Pigeon à la société Oryon en vue de l'aménagement d'un lotissement à vocation d'habitat
    12. FONCIER - Cession de délaissé communal sis rue de la Trémoille à Monsieur et Madame GARGOUIL
    13. FONCIER - Cession de terrain aux Rogues à la SCI THOMAS Stéphane en vue de l'implantation d'un garage automobile
    14. URBANISME - Projet d'implantation d'un garage RENAULT aux Rogues : Convention de Projet Urbain Partenarial
    15. VOIRIE  - Transfert dans le domaine public routier communal des espaces et équipements communs de la résidence "Olympie" ZAC des Minées, îlot 5, rue Jean-Claude Killy
    16. VOIRIE - Dénomination de l'opération et de la voirie du lotissement communal sis rue du 8 mai 1945
    17. URBANISME  - Lotissement communal sis rue du 8 mai 1945 : fixation du prix de vente des terrains
    18. URBANISME  - Lotissement communal sis rue du 8 mai 1945 : approbation de la procédure et des critères d'attribution des parcelles
    19. ENVIRONNEMENT - Charte d'engagement concernant l'installation et l'entretien d'un panneau d'information "pêche à pied de loisirs"
    20. AFFAIRES SCOLAIRES - Révision des tarifs du restaurant scolaire pour l'année 2016/2017
    21. AFFAIRES SCOLAIRES - Révision des tarifs du transport scolaire pour l'année 2016/2017
    22. AFFAIRES SCOLAIRES - Contrat d'association des écoles privées pour l'année scolaire 2016/2017
    23. AFFAIRES SCOLAIRES - Carte scolaire : participation financière d'une commune de résidence aux frais de fonctionnement d'un élève inscrit dans une école publique de Talmont-Saint-Hilaire pour l'année 2015/2016
    24. AFFAIRES SCOLAIRES - Dotations aux écoles pour l'année scolaire 2016/2017
    25. AFFAIRES SCOLAIRES - Indemnité Représentative de Logement (IRL) des instituteurs pour l'année scolaire 2015/2016
    26. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil "Les Moussaillons du Payré"
    27. PERSONNEL - Tableau des effectifs
    28. PERSONNEL - Régime indemnitaire - Mise en place de la Prime Technique de l'Entretien, des Travaux et de l'Exploitation (PTETE) et de l'indemnité pour utilisation d'une langue étrangère
    29. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du mardi 5 juillet 2016 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. PORT BOURGENAY - Service Public Industriel et Commercial : approbation du budget primitif 2016
    2. PORT BOURGENAY - Service Public Industriel et Commercial : approbation des tarifs 2016
    3. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du mardi 21 juin 2016 à 20 heures 30

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. PORT BOURGENAY - Création et statuts d'un budget de Service Public Industriel et Commercial (SPIC) doté de l'autonomie financière pour le port de Bourgenay
    2. PORT BOURGENAY - Service Public Industriel et Commercial : désignation du directeur
    3. PORT BOURGENAY - Service Public Industriel et Commercial : désignation des membres du conseil d'exploitation
    4. PERSONNEL - Tableau des effectifs
    5. FINANCES – Signature du protocole transactionnel avec la Caisse d'Épargne
    6. FINANCES - Signature d'une convention avec le Représentant de l’État pour les modalités de versement de l'aide attribuée dans le cadre du dispositif des emprunts à risques
    7. CONSEIL MUNICIPAL - Modification de la délégation de compétence du Conseil Municipal au maire
    8. URBANISME - Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    9. URBANISME - Révision allégée  n°2 du Plan Local d'Urbanisme
    10. AFFAIRES SCOLAIRES - Restaurant des Oyats : tarification des repas pour les intermittents du château
    11. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 23 mai 2016 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2016
    2. FINANCES - Décision modificative n°1 au budget principal de la commune
    3. FINANCES - Décision modificative n°1 au budget annexe de la ZA des Commères II
    4. FINANCES – Décision modificative n°1 au budget annexe du lotissement du 8 mai 1945
    5. FINANCES - Reconduction d'adhésions à divers organismes pour l'année 2016
    6. FINANCES - Travaux de sécurisation de l'église de Saint- Hilaire : demandes de subvention auprès du STAP 85, de la Région et du Département
    7. FINANCES - Convention avec le Département de la Vendée attribuant une subvention pour le fonctionnement du château au titre de l'exercice 2016
    8. CONSEIL MUNICIPAL - Modification des indemnités de fonction des élus
    9. FONCIER - Cession de l'ensemble immobilier sis 20 rue de la Sainte-Famille constituant le presbytère de Saint-Hilaire et ses dépendances
    10. URBANISME - Étude patrimoniale : aide à la valorisation du patrimoine
    11. URBANISME - Extension du réseau de distribution électrique rue du Bitord
    12. VOIRIE - Conclusion d'une convention avec le Département de la Vendée pour la réalisation et l'entretien, par la commune, de l'aménagement de l'entrée Nord de la Guittière (RD108 en agglomération)
    13. TRANSPORTS URBAINS - Navette saisonnière : conclusion d'une convention avec le Département et la société SOVETOURS
    14. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - "Exploitation et gestion du cinéma Le Manoir" : rapport annuel 2013
    15. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - "Exploitation et gestion du cinéma Le Manoir" : rapport annuel 2014
    16. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE  - Approbation du projet éducatif
    17. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Accueil de loisirs sans hébergement "Les Oyats" : actualisation des tarifs
    18. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE  - Activ'Jeun : approbation d'un tarif pour la "RENCONTRE JEUNESSE ESTIVALE" les 10 et 11 août 2016
    19. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Activ'Jeun : approbation d'un tarif "SORTIES EXCEPTIONNELLES"
    20. AFFAIRES SCOLAIRES - Règlement intérieur pour les Agents Territoriaux Spécialisés dans les Écoles Maternelles (ATSEM) et autres agents faisant fonction
    21. AFFAIRES SCOLAIRES - Fixation du tarif pour la fourniture de repas du restaurant scolaire au CNFPT
    22. AFFAIRES SPORTIVES - Approbation du programme 2016 des animations sportives estivales et fixation des tarifs
    23. PERSONNEL - Convention avec la SNSM pour la surveillance de la plage du Veillon et à la mise à disposition de maîtres-nageurs sauveteurs pour la saison estivale 2016
    24. SMAT - Dissolution : répartition de l'actif et du passif entre les collectivités membres
    25. INTERCOMMUNALITÉ - Schéma départemental de coopération intercommunal : arrêté de projet
    26. QUESTIONS DIVERSES

    Information : tirage au sort de la liste annuelle du jury criminel de la cour d'Assises du département de la Vendée pour l'année 2017

    Conseil municipal du lundi 4 avril 2016 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Approbation des comptes de gestion 2015 du Trésorier Municipal
    2. FINANCES - Approbation des comptes administratifs 2015 de la commune
    3. FINANCES - Affectation des résultats
    4. FINANCES – Fixation des taux de taxes directes locales pour l'année 2016
    5. FINANCES - Approbation du budget principal de la commune pour l'année 2016
    6. FINANCES - Approbation du budget annexe de l'assainissement collectif pour l'année 2016
    7. FINANCES - Approbation du budget annexe de la ZA des Rogues pour l'année 2016
    8. FINANCES - Approbation du budget annexe de la ZA des Commères pour l'année 2016
    9. FINANCES - Approbation du budget annexe de la ZA des Commères II pour l'année 2016
    10. FINANCES - Approbation du budget annexe "lotissement du 8 mai" pour l'année 2016
    11. MARCHÉS PUBLICS - Convention de commandes pour la fourniture de carburants et de combustibles de chauffage : adhésion
    12. URBANISME - Alimentation en gaz naturel du lotissement communal sis rue du 8 mai 1945
    13. URBANISME - Étude patrimoniale : autorisation de commencer les travaux
    14. FONCIER - Cession de l'ensemble immobilier sis 6 place du Général de Gaulle constituant l'ancienne mairie de Saint-Hilaire et des locaux à usage de bureaux et d'habitation
    15. FONCIER - ZAC de Bourgenay : modalité de paiement et prise de possession concernant l'acquisition des terrains golfiques appartenant au Département de la Vendée
    16. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Acquisition d'un pas de porte en vue de la création d'un marché couvert
    17. ENVIRONNEMENT - Opération "Grand site de France" : accord de principe sur la démarche
    18. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Convention tripartite avec la Caisse d'Allocations Familiales et le centre socioculturel du Talmondais du contrat partagé dans le cadre du Projet Social
    19. AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d'une subvention au Réseau d'Aides Spécialisées aux enfants en difficulté (RASED) des écoles publiques
    20. AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d'une subvention au Réseau d'Aides (RA) des écoles privées
    21. AFFAIRES SCOLAIRES - Prise en charge financière des élèves dans les classes spécialisées (ULIS : Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) - année scolaire 2015/2016
    22. AFFAIRES CULTURELLES - Les Arts en Fête : convention de partenariat avec le centre socioculturel du Talmondais
    23. SMAT - Dissolution : répartition de l'actif et du passif entre les collectivités membres
    24. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
    25. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 14 mars 2016 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. CONSEIL MUNICIPAL - Démission de Messieurs Michel GÉRARD et Jean-François ALONZO - Installation des Messieurs Frédéric LESCALLIER et André VEYSSEYRE
    2. CONSEIL MUNICIPAL - Commissions communales : Désignation
    3. CONSEIL MUNICIPAL - Fixation des indemnités de fonction des élus
    4. CONSEIL MUNICIPAL - Modification du règlement d'intérieur
    5. CONSEIL MUNICIPAL - Modification de la délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire
    6. FINANCES - Orientations Budgétaires pour l'année 2016
    7. FINANCES - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider des dépenses d'investissement
    8. FINANCES - Dotation de soutien à l'investissement local 2016 : demande de subvention pour les travaux du lotissement communal rue du 8 mai 1945 et de la mise en accessibilité des bâtiments recevant du public
    9. FINANCES – Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme au titre de l'année 2016 et avenant à la convention d'objectif
    10. VOIRIE - Transfert de domanialité entre le département de la Vendée et la commune : giratoire de La croisée
    11. FONCIER - Désaffectation suivie du déclassement du Domaine Public du bâtiment constituant l'ancienne mairie de Saint-Hilaire, issu de l'ensemble immobilier sis 6 place du Général de Gaulle
    12. RÉSEAUX - Convention avec GRDF (Gaz Réseaux Distribution France) pour l'implantation de compteurs communicants : approbation et autorisation de signature
    13. GOLF - Approbation du principe de la de la délégation de service et autorisation de lancement d'une consultation
    14. AFFAIRES SCOLAIRES - Motion du Conseil Municipal sur le retrait d'un poste d'enseignant  à l'école élémentaire du Payré à la rentrée 2016
    15. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Conventions d'intervention d'une psychomotricienne et d'une psychologue au centre multi-accueil "Les Mousaillons du Payré"
    16. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Fixation du tarif concernant la fourniture de repas dans le cadre d'un stage de la ligue Île de France de Badminton
    17. AFFAIRES CULTURELLES  - Mi-Carême : convention de partenariat avec le centre Socioculturel du Talmondais et attribution d'une subvention
    18. ENVIRONNEMENT - Inventaire des zones humides sur le territoire du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers
    19. PERSONNEL - Création d'un poste de contrôleur de la taxe de séjour dans le cadre du dispositif Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE)
    20. PERSONNEL - Création d'emplois saisonniers pour la saison 2016
    21. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs
    22. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du jeudi 28 janvier 2016 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. CONSEIL MUNICIPAL - Démission de Monsieur Daniel TRICHET - Installation de Madame Michèle COTTREAU
    2. CONSEIL MUNICIPAL - Élection d'un nouvel adjoint
    3. CONSEIL MUNICIPAL - Commissions communales : Désignation
    4. CONSEIL MUNICIPAL - Création et composition de nouvelles commissions
    5. CONSEIL MUNICIPAL - Intégration de Madame Michèle COTTREAU dans la commission "Affaires Culturelles" et au sein du Conseil Municipal des Enfants
    6. CONSEIL MUNICIPAL - Désignation d'un nouveau membre titulaire au sein de la commission de délégation de service public
    7. CONSEIL MUNICIPAL - Organismes extérieurs : Élection et Désignation
    8. FINANCES - Attribution d'une subvention à l'Association "Talmont en Action"
    9. FINANCES - Dotation d'Équipements des Territoires Ruraux : Demande de subvention pour les travaux de rénovation du Multi-accueil et de mise en accessibilité des bâtiments recevant du public
    10. FINANCES - Conseil Municipal des Enfants : Création des tarifs pour la vente de crêpes et de pancakes
    11. MARCHÉS PUBLICS – Marché acquisition de denrées alimentaires : attribution des lots 3 et 11
    12. RÉSEAUX - Conventions avec le SyDEV pour travaux d'effacement de réseaux d'éclairage public rue des Marais (Tranches 1 et 2)
    13. VOIRIE - Transfert dans le domaine public routier communal - Lotissement "Le Clos de la Chênaie", impasse de la Chênaie
    14. VOIRIE - Transfert dans le domaine public routier communal - Lotissement "Rose Martin", rue de la Houle
    15. VOIRIE - Transfert dans le domaine public routier communal des espaces et équipements communs de la rue de la Houle et de la rue des Biées - Permis groupé "HAM"
    16. VOIRIE - Transfert dans le domaine public routier communal des espaces et équipements communs de la résidence "La Tuilerie", 2 rue de la Potence
    17. VOIRIE - Dénomination de voies
    18. FONCIER - Cession de terrains aux Rogues à la société SODILONNE en vue de l'implantation d'un centre commercial E.LECLERC
    19. FONCIER  - Projet d'implantation d'un centre commercial E.LECLERC aux Rogues : Convention de Projet Urbain Partenarial
    20. FONCIER - Projet de cession d'un chemin rural situé aux Rogues
    21. FONCIER - Acquisition de la parcelle 228 BV 183 dans le lotissement des Lardries aménagé par Vendée Habitat
    22. FONCIER - Promesse de vente des terrains au sein du parc d'activités économiques des Commères 2
    23. ENVIRONNEMENT - Plan de gestion des marais de la Guittière : Approbation des actions et de leur financement pour l'exercice 2016
    24. ENVIRONNEMENT - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers
    25. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Convention pour l'accompagnement aux leçons avec les partenaires bénévoles
    26. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Multi-accueil "Les Moussaillons du Payré" : Modalités de tarification 2016 portant modification du règlement de fonctionnement
    27. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Activ'Jeun - Séjour Montagne : Approbation du tarif final après déduction des participations des jeunes aux opérations d'autofinancement
    28. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Fixation de tarif concernant la fourniture de repas pour des stagiaires dans le cadre d'une formation BAFA Familles Rurales
    29. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 14 décembre 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Décision modificative n°8 au budget principal de la commune
    2. FINANCES - Décision modificative n°1 au budget annexe de la ZA des Commères I
    3. FINANCES - Décision modificative n°3 au budget annexe de la ZA des Commères II
    4. FINANCES - Intégration à la section d'investissement des biens inférieurs à 500 euros TTC
    5. FINANCES - Modification de la période de taxation des emplacements des aires de camping-cars
    6. FINANCES - Fixation des tarifs cinéma pour l'année 2016
    7. FINANCES - Indemnités de sinistres 2015 - Décision de principe
    8. FINANCES - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement :
      a) budget principal de la commune
      b) budget annexe de l'assainissement
    9. FINANCES - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour le Challenge Régional de cyclo-cross des Pays de la Loire
    10. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – Golf de Port Bourgenay : autorisation de lancement d'une consultation
    11. URBANISME - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    12. URBANISME - Engagement de la procédure de mise en comptabilité du Plan Local d'Urbanisme par déclaration de projet d'aménagement de collège aux Ribandeaux
    13. RÉSEAUX - Conventions avec le SyDEV pour l'installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
    14. INTERCOMMUNALITÉ - Projet de schéma de mutualisation des services
    15. INTERCOMMUNALITÉ - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal (SDCI)
    16. INTERCOMMUNALITÉ - Désignation de deux représentants au sein de la Commission Locale d' Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
    17. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Activ'Jeunes : Renouvellement de la convention de service en partenariat avec la commune de Grosbreuil
    18. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Activ'Jeunes : Fixation des tarifs des actions d'autofinancement
    19. AFFAIRES SCOLAIRES - Activité piscine : Convention de mise à disposition du bassin du camping Sun Océan
    20. PORT BOURGENAY - Tarifs 2016 : Réactualisation des taxes d'usage et de redevance
    21. PERSONNEL - Adhésion au service de santé du Centre de Gestion 85
    22. PERSONNEL - Convention de mise à disposition de personnel de la commune au Syndicat Mixte de Lutte contre la chenille processionnaire du Pin
    23. PERSONNEL - Participation du Syndicat Mixte d’Étude et d'Aménagement des Marais du Payré aux dépenses de la Brigade Bleue Talmondaise
    24. PERSONNEL - Remboursement par le Syndicat Mixte d’Étude et d'Aménagement des Marais du Payré de frais engagés par un stagiaire
    25. PERSONNEL - Tableaux des effectifs
    26. AFFAIRES CULTURELLES - Château : approbation des tarifs 2016
    27. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 23 novembre 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Création et modification de tarifs
    2. MARCHÉS PUBLICS – Acquisition de denrées alimentaires - Avenant aux lots 1,6 et 8
    3. MARCHÉS PUBLICS – Acquisition de denrées alimentaires
    4. RÉSEAUX - Conventions avec le SyDEV pour l'installation d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
    5. VOIRIE - Modification du tableau des voies communales
    6. VOIRIE - Convention entre le Département de la Vendée et la Commune pour la réalisation et l'entretien d'un aménagement de carrefour sur le domaine public routier départemental (RD4, hors agglomération)
    7. FISCALITÉ DE L'URBANISME - Exonération facultative de la taxe d'aménagement relative aux abris de jardin soumis à la déclaration préalable
    8. URBANISME - Avis sur le projet de plan de prévention des risques littoraux du Pays Talmondais
    9. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
    10. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Approbation des règlements intérieurs pour l'accueil des loisirs des Oyats (ALSH) et les Temps d'Activités Périscolaires (TAP)
    11. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Animation Jeunesse Activ'Jeun : Approbation de tarifs -Séjour ski
    12. SMAT - Dissolution du Syndicat Mixte pour l'étude et la réalisation d'un Aménagement Touristique en Pays Talmondais (SMAT)
    13. POLICE MUNICIPALE - Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour l'acquisition de gilets pare-balles
    14. PERSONNEL - Tableau des effectifs
    15. TELETHON - Convention de partenariat avec l'association "Forces T'Almondaises"
    16. INTERCOMMUNALITÉ - Projet de mutualisation des services
    17. INTERCOMMUNALITÉ - Avenant à la convention de redevance spéciale 2015 pour l'enlèvement des déchets issus des bâtiments communaux
    18. INTERCOMMUNALITÉ - Convention de redevance spéciale 2016 pour l'enlèvement des déchets issus des bâtiments communaux
    19. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 19 octobre 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Fixation de la surtaxe communale d'assainissement pour l'année 2016
    2. FINANCES – Décision modificative n°5 au budget principal
    3. FINANCES – Décision modificative n°2 au budget annexe de la ZA des Commères II
    4. FINANCES - Adhésion à la Fondation du Patrimoine
    5. URBANISME - Présentation de l'avant-projet du lotissement communal sis rue du 8 mai 1945
    6. URBANISME - Parc d'activités des Commères II - Fixation du prix de vente des terrains
    7. VOIRIE - Dénomination de voies
    8. AFFAIRES SCOLAIRES - Demande de participation financière à la commune Grosbreuil pour l'activité piscine 2015 des scolaires
    9. AFFAIRES SCOLAIRES - Convention de mise à disposition de la salle de motricité de l'accueil de loisirs deS Oyats entre la commune et l'école Notre Dame de Bourgenay
    10. INTERCOMMUNALITÉ - Modification des statuts et extension des compétences de la communauté de communes du Talmondais
    11. PERSONNEL - Tableau des effectifs
    12. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 28 septembre 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Fixation du montant des redevances d'occupation publique et provisoire pour les ouvrages de réseaux de distribution de gaz
    2. FINANCES – Avenant n°1 à la convention pour l'utilisation des eaux épurées en irrigation de Beauregard
    3. FINANCES – Avenant n°2 à la convention pour l'utilisation des eaux épurées en irrigation du bassin du Pâtis
    4. FONCIER - Cession de l'ensemble immobilier sis 202, rue de la Caserne, constituant l'ancienne école élémentaire et maternelle de la Guittière et le logement de fonction de l'instituteur
    5. FONCIER - Acquisition de la parcelle 228 ZX n°21 auprès de Monsieur BRETAUD Claude et Madame MAINARD Yveline
    6. ACCESSIBILITÉ – Agenda d'accessibilité programmée
    7. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE – Approbation des règlements intérieurs pour l'Accueil de Loisirs des Oyats (ALSH), l'accueil périscolaire, les temps méridiens et les Temps d'Activités Périscolaires (TAP)
    8. AFFAIRES SCOLAIRES – Partenariat avec le Département pour des interventions pédagogiques "Musique et Danse en milieu scolaire" : année scolaire 2015/2016
    9. SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN – Participation financière au titre de l'année 2015
    10. CHÂTEAU - Modification du tarif de l'animation "Panique au château"
    11. PERSONNEL - modification de postes
    12. PERSONNEL - Désignation d'un représentant de la commune au sein des OGEC (Organismes de Gestion des Écoles Catholiques)
    13. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 20 juillet 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Décision modificative n°2 au budget principal
    2. FINANCES – Décision modificative n°1 au budget annexe de l'assainissement
    3. FINANCES – Décision modificative n°1 au budget annexe "ZA Les Commères 2"
    4. FINANCES -Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
    5. FONCIER - Bail rural à long terme au profit de l'EARL "Le Domaine du Vieux Pressoir"
    6. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE – Animation Jeunesse Activ'Jeun' : approbation de tarifs
    7. AFFAIRES SCOLAIRES – Contrat d'association des écoles privées pour l'année scolaire 2015/2016
    8. AFFAIRES SCOLAIRES – Dotations pour les écoles au titre de l'année scolaire 2015/2016
    9. AFFAIRES SCOLAIRES – Demande de subvention de l'école maternelle du Payré pour le projet d'école 2014/2017
    10. AFFAIRES SCOLAIRES - Participation financière d'une commune de résidence aux frais de fonctionnement d'un élève inscrit dans une école de Talmont-Saint-Hilaire
    11. AFFAIRES SCOLAIRES - Convention d'entente intercommunale pour la fabrication et la fourniture de repas de restauration collective scolaire
    12. AFFAIRES SOCIALES - Avis du Conseil Municipal sur le projet d'emprunt du CCAS
    13. AFFAIRES CULTURELLES - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme pour la Fête de la Mer
    14. CHÂTEAU - convention de partenariat avec l'INRAP pour la fouille programmée du château
    15. PERSONNEL - Mise à disposition d'un agent auprès du SMAT dans le cadre de la Transgascogne
    16. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 29 juin 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES - Reconduction d'adhésion à un organisme pour l'année 2015
    2. FINANCES – Attribution des subventions aux associations pour l'année 2015
    3. FINANCES – Demande de subvention du Conseil Départemental pour la réalisation d'une étude de préservation et de mise en valeur du site naturel du Payré
    4. FINANCES - Participation financière de la ville à la destruction des nids de frelons asiatiques
    5. FINANCES - Tarifs de la taxe de séjour 2016
    6. FINANCES – Indemnité Représentative de Logement des instituteurs pour l'année 2014
    7. FISCALITÉ DE L'URBANISME – Participation au financement des équipements publics : modification de la participation pour la camping "Loyada"
    8. URBANISME – Soumission des clôtures à déclaration préalable sur l'ensemble du territoire de la commune
    9. MARCHÉS PUBLICS – Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif
    10. MARCHÉS PUBLICS – Travaux d'aménagement du parc d'activités des Commères 2 : attribution des marchés
    11. RÉSEAUX - Convention avec Vendée Eau pour l'extension du réseau d'eau potable - ZA Les Commères 2
    12. RÉSEAUX - Convention avec le SyDEV pour l'extension du réseau électrique - ZA Les Commères 2
    13. RÉSEAUX - Installation de panneaux d'affichage de la vitesse
    14. RÉSEAUX - Convention avec le SyDEV pour le remplacement des lampes à vapeur de mercure et boules - programme environnement 2015
    15. VOIRIE - demande de fonds de concours pour la mise en place de conteneurs enterrés
    16. AFFAIRES SCOLAIRES - Révision des tarifs "transports scolaires" pour l'année 2015-2016
    17. AFFAIRES SCOLAIRES - Révision des tarifs du restaurant scolaire pour l'année 2015-2016
    18. AFFAIRES SCOLAIRES - Tarification des repas au restaurant des Oyats pour les intermittents du château - saison estivale 2015
    19. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Multi-accueil "les Moussaillons du Payré" : modalités de tarification
    20. CHÂTEAU - Application d'un tarif de groupe du lundi au vendredi en haute saison
    21. ENVIRONNEMENT - Désignation des membres du conseil de gestion du parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis
    22. PERSONNEL - Modification de poste
    23. PERSONNEL - Détermination des taux de promotion de grade
    24. PERSONNEL - Création d'emplois d'avenir
    25. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du mardi 26 mai 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. Liste annuelle du jury criminel de la Cour d'Assises du Département de la Vendée pour l'année 2016
    2. FINANCES - Complément d'adhésion à l'Association Nationale des Maires des stations classées et des communes touristiques
    3. FONCIER – Projet de cession d'un chemin rural menant du Bois Savin à Vergne Cornet
    4. FONCIER – Acquisition de la parcelle 228ZX n°22 auprès de Monsieur GAUTREAU Pierre
    5. RÉSEAUX – Convention avec le SYDEV pour travaux d'effacement de réseaux et d'éclairage public, rues de l’Aumônerie, des Daims et des Barges
    6. TRANSPORTS URBAINS - Navette saisonnière : conclusion d'une convention avec le Département et la société SOVETOURS
    7. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE – Animation jeunesse Activ' jeun' : modification de la tarification
    8. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE – Animation jeunesse Activ' Jeun' : modification de la convention de service en partenariat avec la commune de Grosbreuil
    9. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE – Animation jeunesse Activ' jeun' : mise en place d'une carte d'adhésion au futur espace jeune
    10. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE – Animation jeunesse Activ' Jeun' ; approbation du règlement intérieur
    11. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE – Animation jeunesse Activ' jeun' : approbation d'un tarif pour une sortie exceptionnelle à l'été 2015 : Puy du Fou : Grand Parc et Cinéscénie
    12. AFFAIRES SCOLAIRES - Rythmes scolaires : modification du projet éducatif de territoire
    13. AFFAIRES SOCIALES - Avis du conseil municipal sur le projet d'emprunt du CCAS
    14. AFFAIRES CULTURELLES - Convention de partenariat avec le centre socioculturel du Talmondais pour l'organisation de la fête de la musique : demande d'aide financière et technique
    15. SPORTS - Approbation du programme 2015 des animations sportives estivales et fixation des tarifs
    16. MARCHES - Création d'un marché communal dans le centre ville
    17. MARCHES - Création d'un marché communal à Port Bourgenay
    18. ENVIRONNEMENT - Contrat environnement littoral 2 : avenant n°1
    19. INTERCOMMUNALITÉ - Révision des statuts de La communauté de communes du Talmondais
    20. PERSONNEL - Convention avec la SNSM pour la surveillance de la plage du Veillon et la mise à disposition des maîtres nageurs sauveteurs pour la saison estivale 2015
    21. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 27 avril 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES – Reconduction d'adhésion à divers organismes pour l'année 2015
    2. FONCIER – Projet de cession d'un chemin rural situé lieudit "La Mine"
    3. FONCIER – Projet de cession d'un chemin rural situé lieudit "La Guilétrie"
    4. ENVIRONNEMENT – Installation d'une centrale solaire photovoltaïque au sol
    5. MARCHÉS PUBLICS - Délégation de Service Public de l'exploitation de la salle de cinéma du Manoir
    6. PERSONNEL – Création d'un emploi saisonnier
    7. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du mardi 14 avril 2015 à 20 heures

    Lors de la réunion du conseil municipal du 30 mars 2015, la question n°5 "Fixation des taux de taxes directes locales pour l'année 2015" avait été reportée au motif invoqué par la municipalité que "les bases 2015 n'avaient été communiquées (officiellement) par les services fiscaux de l’État". Le budget primitif a donc été adopté sans que les taux d'imposition aient été fixés ! Petit rappel : nous avons voté CONTRE le budget primitif. Au regard de la loi qui fait obligation qu'au 15 avril les taux d'imposition et le budget primitif soient votés, le conseil municipal est réuni exceptionnellement mardi 14 avril à 20 heures.

    1. FISCALITÉ – Fixation des taux de taxes directes locales pour l'année 2015
    2. FISCALITÉ – Décision modificative n°1 au budget principal de la commune

    Conseil municipal du lundi 30 mars 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES – Approbation des comptes de gestion du trésorier municipal 2014
    2. FINANCES – Approbation des comptes administratifs 2014 de la commune
    3. FINANCES – Affectation des résultats
    4. FINANCES – Reversement de l'excédent du budget annexe du camping de l'Espérance au budget de la commune
    5. FISCALITÉ - Fixation des taux de taxes directes locales pour l'année 2015
    6. FINANCES – Approbation du budget général de la commune pour l'année 2015
    7. FINANCES - Approbation du budget annexe de l'assainissement collectif pour l'année 2015
    8. FINANCES – Approbation du budget annexe de la ZA des Commères pour l'année 2015
    9. FINANCES – Approbation du budget annexe de la ZA des Rogues pour l'année 2015
    10. FINANCES – Approbation du budget annexe de la ZA des Commères II pour l'année 2015
    11. FINANCES – Approbation du budget annexe "lotissement du 8 mai" pour l'année 2015
    12. FINANCES – Modification n°5 de l'autorisation de programme n°1/2011 : Aménagement du centre-ville
    13. FINANCES – Modification n°2 de l'autorisation de programme n°01/2014 et crédits de paiements pour la réhabilitation du Cinéma "Le Manoir"
    14. FINANCES - Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme au titre de l'année 2015 et avenant à la convention d'objectifs
    15. FONCIER - Conditions de délégation du droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier de la Vendée sur l'îlot compris entre la rue Nationale et l'Hôtel de ville
    16. FONCIER - Désaffectation suivie du déclassement du Domaine Public de l'ensemble immobilier sis 202,  rue de la Caserne, constituant l'ancienne école élémentaire et maternelle de la Guittière et le logement de fonction de l'instituteur
    17. FONCIER - Acquisition d'une partie de la parcelle 228 ZX n°25 auprès de Monsieur Jacques GAUTREAU
    18. FONCIER - Projet de cession d'un chemin rural lieu dit "l'Epinaie", route de Grosbreuil
    19. URBANISME - Convention relative aux modalités d'organisation du service commun "Urbanisme" - Instruction des Demandes d'Autorisations d'Urbanisme"
    20. - VOIRIE - Transfert de domanialité entre le Département et la commune - giratoire rue du Porteau / avenue de la Mine
    21. VOIRIE - Dénomination de voies
    22. RÉSEAUX - Convention avec le SYDEV pour la suppression d'éclairage en vue de la réalisation du giratoire des Arpents
    23. MARCHES PUBLICS - Création de spectacle au Château : autorisation de signature du marché
    24. AFFAIRES CULTURELLES - Fixation des tarifs d'entrée au match "Cholet Basket / Hermine de Nantes"
    25. MEDIATHEQUE - Approbation du règlement intérieur
    26. MEDIATHEQUE - Approbation des tarifs
    27. AFFAIRES CULTURELLES - Modification de la régie d'avances et de recettes liée aux actions culturelles et touristiques organisées par la commune et aux activités du conseil municipal des enfants
    28. ACTION CARITATIVE - Convention de partenariat avec l'association "les roses au nez rouge"
    29. PERSONNEL - Création d'emplois saisonniers pour la saison 2015
    30. PERSONNEL - Modification de poste
    31. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 23 février 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES – Approbation des comptes administratifs 2014
    2. FINANCES – Approbation des comptes de gestion du trésorier municipal 2014
    3. FINANCES – Affectation des résultats 2014
    4. FINANCES – Reversement de l'excédent du budget annexe du camping de l'Espérance au budget principal de la commune
    5. FINANCES – Création d'un budget annexe "lotissement rue du 8 mai"
    6. FINANCES - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
    7. FINANCES – Reconduction d'adhésion à divers organismes pour l'année 2015
    8. FINANCES - Adhésion de la commune à l'Association Nationale des Élus en charge du sport
    9. FINANCES – Garantie d'emprunt à Vendée Habitat pour la construction de six logements intermédiaires "lotissement les Lardries"
    10. FINANCES – Garantie d'emprunt à Vendée Habitat pour la construction de cinq logements rue de l'Océan
    11. FINANCES – Modification des tarifs de la taxe de séjour
    12. FINANCES – Orientations budgétaires pour l'année 2015
    13. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE – Convention d'accompagnement avec l'association Famille Rurale de Talmont-Saint-Hilaire pour la reprise de la section Hip-Hop
    14. FAMILLE, ENFANCE & JEUNESSE – Multi-accueil "les moussaillons du Payré" : modalités de tarification 2015 portant modification du règlement de fonctionnement
    15. TRANSPORT SCOLAIRE - Demande de subvention au Conseil Général pour l'aménagement du point d'arrêt du Rosais
    16. AFFAIRES SCOLAIRES - Demande de participation financière à la commune de Grosbreuil pour l'activité piscine 2014 des scolaires
    17. AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d'une subvention au Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté (RASED)
    18. AFFAIRES SCOLAIRES - Attribution d'une subvention au Réseau d'Aides des écoles privées
    19. AFFAIRES CULTURELLES - Mi-Carême : convention de partenariat avec le Centre Socioculturel du Talmondais et attribution d'une subvention
    20. AFFAIRES CULTURELLES - Tarifs d'entrée et de location du cinéma "le Manoir"
    21. PERSONNEL - Création de deux postes en "emploi avenir"
    22. PERSONNEL - Recrutement d'un agent contractuel pour un accroissement temporaire d'activité
    23. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 26 janvier 2015 à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES – Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
    2. FINANCES – Mise en sécurité sur le château avant les travaux d'urgence 5 "Confortement de la face Est de l'accès à la haute cour" : demande de subvention auprès du Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de Vendée (STAP 85), du département et de la Région
    3. FINANCES – Médiathèque : acquisition du mobilier, de l'informatique et de collections : demande d'aide financière auprès du Département et de la DRAC
    4. ASSAINISSEMENT – Délégation de service public de l'assainissement collectif : avenant n°4
    5. CINÉMA "LE MANOIR" - Principe de délégation de service public et lancement de la procédure
    6. CINÉMA "LE MANOIR" – Convention provisoire d'exploitation avec l'association du cinéma le Manoir
    7. AFFAIRES CULTURELLES – Médiathèque : Convention d'objectifs avec le Conseil Général de la Vendée
    8. AFFAIRES CULTURELLES – Convention de cession de mobiliers et matériels pédagogiques avec le Département au profit de la commune dans le cadre de la reprise de l’École des Arts et du Patrimoine
    9. FONCIER – Projet d'intervention de l’Établissement Public Foncier de la Vendée sur l'îlot compris entre le rue Nationale et l'Hôtel de ville : approbation d'une convention de maîtrise foncière
    10. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE – Convention d'intervention d'une psychomotricienne et d'une psychologue au centre multi-accueil "Les Moussaillons du Payré"
    11. AFFAIRES SCOLAIRES – Activité piscine : convention de mise à disposition du bassin du camping SUN OCÉAN
    12. CONSEIL MUNICIPAL - Démission de Madame Isabelle LOGEROT
    13. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 15 décembre à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES – Décision modificative n°5 au budget principal de la commune
    2. FINANCES – Décision modificative n°4 au budget annexe de l'assainissement
    3. FINANCES – Budget principal : ajustement du budget annexe de la ZA des Groies
    4. FINANCES – Clôture du budget annexe de la ZA des Groies
    5. FINANCES - Clôture du budget annexe du Camping l'Espérance
    6. FINANCES – Intégration à la section d'investissement des biens inférieurs à 600 Euros
    7. FINANCES – Indemnités de sinistres - Exercices 2014 - Décision de principe
    8. FINANCES – Modification de l'autorisation de programme 01/2012 "Réalisation de la médiathèque"
    9. FINANCES – Attribution d'une subvention d'investissement au Centre Communal d'Action Sociale
    10. MARCHÉS PUBLICS – Aménagement du carrefour RD4/Loyada : inscription de crédits sur l'exercice 2015 : lancement de la procédure de consultation et autorisation de signature des marchés
    11. MARCHÉS PUBLICS – Aménagement de la rue Nationale et de la rue du Centre : attribution du marché
    12. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Fourrière automobile : Avenant n°3
    13. RESTAURANT SCOLAIRE - Acquisition de denrées alimentaires - Avenant aux lots 1 et 8
    14. RESTAURANT SCOLAIRE - Adhésion à la charte de qualité de la restauration territoriale
    15. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Activ'Jeunes : Convention de service avec la commune de Grosbreuil
    16. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE - Convention de prestation de service avec le centre Socioculturel du Talmondais pour l'accompagnement aux leçons
    17. AFFAIRES CULTURELLES - Médiathèque : approbation du projet scientifique et culturel 2015-2020
    18. AFFAIRES CULTURELLES - Médiathèque : approbation de la charte documentaire 2015-2020
    19. AFFAIRES CULTURELLES - Médiathèque : approbation des horaires d'ouverture
    20. AFFAIRES CULTURELLES - Médiathèque : validation du principe de gratuité
    21. CHÂTEAU - Approbation des tarifs 2015
    22. TOURISME - Adhésion à l'Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques
    23. VOIRIE - Modification du tableau des voies communales
    24. RÉSEAUX - Convention du SYDEV pour travaux d'effacement de réseaux et d'éclairage public avenue de Luçon (tranche 2)
    25. Syndicat Mixte d'Étude et d'Aménagement des Marais du Payré : participation aux dépenses de la Brigade Bleue Talmondaise
    26. Avis sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des bassins de l'Auzance, de la Vertonne et des cours d'eau côtiers
    27. PERSONNEL - Création de postes
    28. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 24 novembre à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES – Décision modificative n°4 au budget principal de la commune
    2. FINANCES – Décision modificative n°3 au budget annexe de l'assainissement
    3. FINANCES – Réactualisation des tarifs municipaux
    4. MARCHÉS PUBLICS – Marchés de travaux pour la construction de la médiathèque : avenants aux lots 3 ; 6; 7 ; 8 ; 13 ; 17
    5. FONCIER - ZAC de Bourgenay : acquisition de terrains golfiques appartenant au département de la Vendée
    6. FAMILLE, ENFANCE, JEUNESSE – Multi-accueil "les Moussaillons du Payré" : modification du règlement de fonctionnement
    7. PORT BOURGENAY – Tarifs 2015 : Réactualisation des taxes d'usage et redevance
    8. INTERCOMMUNALITÉ – Convention avec la communauté de communes du Talmondais pour l'utilisation et l'exploitation du logiciel Web-SIG : "Isigéo"
    9. INTERCOMMUNALITÉ – Convention avec la communauté de communes du Talmondais pour l'utilisation et l'exploitation du logiciel de gestion des autorisations des droits des sols : "cart@ds"
    10. TÉLÉTHON – Convention de partenariat entre la commune et l'association "Forces Talmondaises"
    11. PERSONNEL – Modification de postes
    12. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 27 octobre à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    1. FINANCES – Fixation de la surtaxe communale d'assainissement pour l'année 2015
    2. FINANCES – Modification de la redevance d'assainissement forfaitaire
    3. FINANCES – Admission en non-valeur de titre de recettes sur le budget principal
    4. FINANCES – Admission en non-valeur d'une taxe d'urbanisme
    5. FINANCES - Décision modificative n°1 au budget annexe du camping l'Espérance
    6. FINANCES – Budget annexe des Rogues : réalisation d'un prêt relais
    7. FINANCES – Budget principal : réalisation d'un prêt pour les investissements 2014
    8. FINANCES – Attribution d'une subvention au centre socioculturel du Talmondais pour l'organisation de "Partajeux"
    9. FINANCES – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Groupement de Défense des Organismes Nuisibles"
    10. VOIRIE – Participation de la commune pour la réalisation d'un giratoire à l'intersection de la RD 949 et de la route du Porteau
    11. VOIRIE – Dénomination de voies
    12. RÉSEAUX – Convention avec le SYDEV pour le suivi des consommations énergétiques des bâtiments et de l'éclairage public
    13. INTERCOMMUNALITÉ – Convention de redevance spéciale 2015 pour l'enlèvement des déchets issus des bâtiments communaux
    14. FONCIER – Dispense de la purge du droit de préemption urbain (D.P.U) pour les 1ères ventes dans les lotissements et les zones d'aménagement concerté
    15. AFFAIRES CULTURELLES - Choix d'un nom pour la médiathèque
    16. SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN - Participation financière au titre de l'année 2014
    17. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 29 septembre à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

        1. FINANCES – Décision modificative n°3 au budget principal de la commune
        2. FINANCES – Décision modificative n°2 au budget annexe de l’assainissement
        3. FINANCES – Modification de l’autorisation de programme 01/2012 : réalisation de la médiathèque
        4. FINANCES – Modification de l’autorisation de programme 01/2011 : aménagement du centre-ville
        5. FINANCES - Modification de l’autorisation de programme 01/2014 : réhabilitation de la salle culturelle le Manoir
        6. FINANCES – Agrandissement et réhabilitation du centre de Loisirs les Oyats : demande de prêt auprès de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
        7. FINANCES – Versement d’une subvention à l’association des Conjoints Survivants
        8. FINANCES – Indemnité Représentative de Logement (IRL) pour l’année 2013
        9. FISCALITÉ – Cotisation Foncière des Entreprises : modification du montant des bases servant à l’établissement de la cotisation minimum
        10. FISCALITÉ – Taxe d’habitation : abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
        11. MARCHÉS PUBLICS – Construction de la médiathèque : avenants n°1 aux lots 15 et 16
        12. VOIRIE – Conclusion d’une convention avec l’Agence des Services aux Collectivités Locales de Vendée pour l’aménagement du carrefour RD4/LOYADA
        13. VOIRIE – Utilisation du matériel mis à disposition par la Communauté de Communes du Talmondais
        14. RÉSEAUX – SYDEV – Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture d’électricité
        15. URBANISME – Espaces naturels sensibles du Département : création d’une zone de préemption sur la commune de Talmont-Saint-Hilaire, le long de la vallée de la Combe
        16. FONCIER – Projet de cession d’une partie du chemin rural sis aux Rogues
        17. FONCIER – Acquisition de la parcelle cadastrée 228 BH n°49 rue du Rosais
        18. AFFAIRES SCOLAIRES – Convention de partenariat avec le Département pour des interventions pédagogiques « Musique et Danse en milieu scolaire » ; année scolaire 2014/2015
        19. AFFAIRES SCOLAIRES – Demande de participation financière à la commune de Grosbreuil pour l’activité piscine 2014 des scolaires
        20. AFFAIRES SCOLAIRES – Participation pour l’inscription d’un élève résidant hors commune et scolarisé dans une école publique de Talmont-Saint-Hilaire
        21. TOURISME – Candidature au label « Famille Plus »
        22. CONSEIL MUNICIPAL – Approbation du règlement intérieur
        23. PERSONNEL – Modification de postes
        24. PERSONNEL – Mise en place de l’entretien professionnel
        25. Présentation du nouvel organigramme
        26. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 21 juillet à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
    Présentation des nouveaux sites internet de la ville et du château

          1. FINANCES – Tarifs de la taxe de séjour 2015 – Instauration de la taxe de séjour forfaitaire pour certaines catégories d’hébergement
          2. FINANCES – Garantie d’emprunt à Vendée Habitat pour la construction de dix logements situés ZAC des Minées
          3. AFFAIRES SCOLAIRES – Approbation des tarifs du restaurant scolaire
          4. AFFAIRES SCOLAIRES – Révision des tarifs du transport scolaire – année scolaire 2014/2015
          5. AFFAIRES SCOLAIRES – Réforme des Rythmes scolaires : Modification du Projet Educatif de Territoire
          6. MARCHÉS PUBLICS – Rénovation et aménagement du centre de loisirs des Oyats - Avenant
          7. URBANISME – Autorisation de dépôt du permis de démolir pour un bâtiment à usage d’habitation et un garage sis avenue des Sables
          8. FONCIER – Acquisition de la parcelle cadastrée 228 DO n°88 sise rue du Porteau auprès de Monsieur et Madame CLANCHE
          9. RÉSEAUX – Convention avec le SYDEV pour travaux neufs d’éclairage public – giratoire du green et voie d’accès au bocage
          10. AFFAIRES CULTURELLES – Conclusion d’une convention avec l’AVT 85 pour l’organisation des randonnées talmondaises
          11. NUMÉRIQUE – Avenant à la convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
          12. PERSONNEL – Composition du Comité Technique
          13. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 30 juin à 20 heures

          1. FINANCES – Attribution des subventions aux associations pour l’année 2014
          2. FINANCES – Décision modificative n°2 au budget principal de la commune
          3. MARCHÉS PUBLICS – Rénovation et aménagement du centre de loisirs des Oyats : Avenants aux lots 9 et 14
          4. MARCHÉS PUBLICS – Voie nouvelle du Querry Pigeon : Avenant n°1 au lot 1 « terrassement chaussée »
          5. MARCHÉS PUBLICS – Aménagement de la rue Nationale Ouest : Avenant n°1 au lot 2 « VDR et traitement paysager »
          6. FONCIER – Projet de cession d’un chemin rural sis au lieu dit « l’Epinaie » auprès de Monsieur BATIOT
          7. AFFAIRES CULTURELLES – Modification du tarif de la brochure « les Cahiers du Patrimoine Talmondais »
          8. AFFAIRES CULTURELLES – Convention avec le Département pour l’organisation d’un concert tous publics de l’Orchestre de Vendée
          9. AFFAIRES CULTURELLES – Adhésion de la commune à la Fédération des Festivals, Carnavals et Fêtes de France, FCF Vendée
          10. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE – Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) Tarification : Rectificatif
          11. AFFAIRES SCOLAIRES – Demande de participation financière pour les élèves fréquentant la complexe sportif de Moutiers les Mauxfaits : année scolaire 2013-2014
          12. CONSEIL MUNICIPAL – Désignation d’un délégué au Syndicat des Marais de la Gibretière
          13. PERSONNEL – Formation des Élus
          14. Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État
          15. Informations sur les orientations du Conseil des Sages
          16. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal extraordinaire du vendredi 20 mai à 12 heures

          1. Désignation des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales 2014
          2. Liste annuelle du jury criminel de la cour d’Assises du département de la Vendée pour 2015

    Conseil municipal du lundi 26 mai 2014 à 20 heures

    1. FINANCES - Demande de prise en charge auprès des services de l’État des frais d'obsèques de Monsieur NECKBROCK
    2. MARCHÉS PUBLICS - Construction de la médiathèque : avenant n°1 aux lots 2 et 3
    3. MARCHÉS PUBLICS - Rénovation du centre de loisirs des Oyats : avenants aux lots 2, 8, 9, 10, 11, 13, 14 et 16
    4. MARCHÉS PUBLICS - Aménagement de la rue Nationale Ouest : avenant n°1 au lot 1 "réseau assainissement"
    5. RÉSEAUX - Convention avec le SYDEV pour des travaux d'effacement de réseaux et d'éclairage public avenue de Luçon tranche 1
    6. FONCIER - Projet de cession d'un chemin communal sis à la Guilétrie auprès de l'indivision MEUNIER
    7. FONCIER - Projet de cession d'un chemin rural sis à la Mine auprès de Madame MEUNIER et Monsieur AUGEREAU
    8. FONCIER - Acquisition de la parcelle cadastrée 228DOn°87 sise rue du Porteau auprès de Madame POISSON
    9. FONCIER - Échange de terrains entre la commune et les Établissements BILLAUD aux Arpents
    10. VOIRIE - Classement dans le Domaine Public Routier Communal : lotissement "le Moulin des Brégeons"
    11. VOIRIE - Vendée à vélo : Itinéraire cyclable entre Talmont Saint-Hilaire et Luçon : convention d'autorisation de travaux de signalisation et d'entretien avec le Département
    12. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Approbation du programme 2014 des animations sportives estivales et fixation des tarifs
    13. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Centre de loisirs des Oyats : modification de la tarification
    14. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE - Multi-accueil "les Moussaillons du Payré" : actualisation des annexes du règlement de fonctionnement
    15. TRANSPORTS URBAINS - Navette saisonnière : conclusion d'une convention avec le Département et la société SOVETOURS
    16. AFFAIRES CULTURELLES - Convention de partenariat avec le Centre Socioculturel du Talmondais pour l'organisation de la Fête de la Musique : demande d'aide financière et technique
    17. Liste annuelle du jury criminel de la Cour d'Assises du Département de la Vendée pour l'année 2015
    18. PERSONNEL - Création de postes
    19. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 28 avril 2014 à 20 heures

          1. FINANCESFixation des taux des taxes directes locales pour l’année 2014
          2. FINANCES – Décision modificative n°1 au budget principal de la commune
          3. FINANCES – Décision modificative n°1 au budget annexe de l’assainissement
          4. FINANCES – Conclusion d’emprunts
          5. FINANCES – Demande de subvention au titre du programme européen Leader – travaux de performance énergétique – Réhabilitation du centre de loisirs « Les Oyats »
          6. FINANCES – Encaissement d’un chèque caution pour la location d’une salle municipale
          7. AFFAIRES SCOLAIRESMoratoire à l’application de la réforme des rythmes scolaires (voir)
          8. FAMILLE, ENFANCE ET JEUNESSE – Centre multi-accueil « Les Moussaillons du Payré » : désignation des membres de la commission d’admission
          9. SYNDICAT MIXTE DE LUTTE CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN – mise à disposition de personnel
          10. CONSEIL MUNICIPAL – Désignation des représentants du Conseil Municipal d’Administration du CCAS
          11. QUESTIONS DIVERSES

    Conseil municipal du lundi 14 avril 2014 à 20 heures

          • Formation des Commissions municipales
          • Élection d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
          • Élection d’une commission de délégation de service public
          • Désignation des membres de la commission communale des impôts locaux
          • Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
          • Représentation de la commune au comité territorial de l’énergie du pays de Gois, en vue de l’élection des délégués au comité syndical du SyDEV
          • Désignation des représentants de la société publique locale « Agence de services aux collectivités locales de Vendée »
          • Fixation des indemnités de fonction d’élus
          • Délégation de compétence du Conseil Municipal au Maire
          • Affaires scolaires : avis du conseil municipal sur le retrait d’un poste d’enseignant à l’école élémentaire du Payré à la rentrée 2014
          • Château : création des tarifs

    Conseil municipal du vendredi 11 avril 2014 à 20 heures

          • Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS
          • Création d'un poste de collaborateur de cabinet.

    Conseil municipal du lundi 21 juillet à 20 heures

    Décisions municipales – Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

    Présentation des nouveaux sites internet de la ville et du château

     

          1. FINANCES – Tarifs de la taxe de séjour 2015 – Instauration de la taxe de séjour forfaitaire pour certaines catégories d’hébergement
          2. FINANCES – Garantie d’emprunt à Vendée Habitat pour la construction de dix logements situés ZAC des Minées
          3. AFFAIRES SCOLAIRES – Approbation des tarifs du restaurant scolaire
          4. AFFAIRES SCOLAIRES – Révision des tarifs du transport scolaire – année scolaire 2014/2015
          5. AFFAIRES SCOLAIRES – Réforme des Rythmes scolaires : Modification du Projet Educatif de Territoire
          6. MARCHÉS PUBLICS – Rénovation et aménagement du centre de loisirs des Oyats - Avenant
          7. URBANISME – Autorisation de dépôt du permis de démolir pour un bâtiment à usage d’habitation et un garage sis avenue des Sables
          8. FONCIER – Acquisition de la parcelle cadastrée 228 DO n°88 sise rue du Porteau auprès de Monsieur et Madame CLANCHE
          9. RÉSEAUX – Convention avec le SYDEV pour travaux neufs d’éclairage public – giratoire du green et voie d’accès au bocage
          10. AFFAIRES CULTURELLES – Conclusion d’une convention avec l’AVT 85 pour l’organisation des randonnées talmondaises
          11. NUMÉRIQUE – Avenant à la convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
          12. PERSONNEL – Composition du Comité Technique
          13. QUESTIONS DIVERSES